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Générateur de contrat de location

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Contrat de location de véhicule

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Téléphone et e-mail

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Permis de conduire, numéro et validité

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Adresse

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Second conducteur, nom et permis

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Véhicule

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Numéro de série

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Marque, modèle et année

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Kilométrage au départ

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Carburant ou charge au départ

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Période de location

Lieu de départ

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Date et heure de départ

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Lieu de retour

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Date et heure de retour

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Prix, caution et franchise

Tarif et unités

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Total

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Caution

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Franchise

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Conditions générales

Les conditions générales sont annexées au présent contrat, en font partie intégrante et ont été remises au locataire avant la signature.

Signature du loueur

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Date

Signature du locataire

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Date

Conditions particulières uniquement. Information générale, pas un conseil juridique : vérifiez ce document au regard des règles de votre marché avant de l'utiliser.

Avant de l'utiliser

Ceci remplit les conditions particulières d'une location. Vos conditions générales sont un document distinct et doivent être remises au client avant la signature.
C'est un point de départ, pas un conseil juridique. Montants, franchise et politique de carburant doivent correspondre à votre flotte et à vos garanties, et un avocat devrait relire la rédaction.
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